Conditions générales d'utilisation

Article 1 : Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) encadrent l’utilisation du site internet du « studio Bosoulier » (ci-après dénommé le « Site »). En accédant et en utilisant ce Site, l’utilisateur accepte pleinement et entièrement les présentes CGU.

Article 2 : Mentions légales

 Le Site est édité par

  • Responsable de la publication : Cécile Soulier

  • Contact : hello@studiobosoulier.com

  • Siège social : Lyon
  • Hébergeur : OVH SAS
    2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Article 3 : Accès au site

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) encadrent l’utilisation du site internet du « studio Bosoulier » (ci-après dénommé le « Site »). En accédant et en utilisant ce Site, l’utilisateur accepte pleinement et entièrement les présentes CGU.

Article 4 : Services proposés

Le Site du Studio bosoulier a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’entreprise.

 Article 5 : Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, éléments multimédias, etc.) sont la propriété exclusive du studio bosoulier ou de ses partenaires, et sont protégés par le droit d’auteur et/ou la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du Site, sans autorisation préalable écrite du studio bosoulier, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

 Article 6 : Responsabilité

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) encadrent l’utilisation du site internet du « studio Bosoulier » (ci-après dénommé le « Site »). En accédant et en utilisant ce Site, l’utilisateur accepte pleinement et entièrement les présentes CGU.

Article 7 : Données personnelles

Le studio bosoulier s’engage à protéger les données personnelles des utilisateurs, conformément à la réglementation en vigueur (RGPD). Les détails relatifs au traitement des données sont précisés dans la page du Site.

Article 8 : Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites. Le studio bosoulier n’assume aucune responsabilité quant au contenu de ces sites tiers.

Article 9 : Modification des CGU

Le studio bosoulier s’engage à protéger les données personnelles des utilisateurs, conformément à la réglementation en vigueur (RGPD). Les détails relatifs au traitement des données sont précisés dans la page du Site.

Article 10 : Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Studio bosoulier

Studio d’architecture intérieure
pour les marques et entreprises

Réalisé par Senses Stories